Vous voulez créer votre entreprise et vous souhaitez être au point sur les dernières mesures fiscales et sociales entrées en vigueur le 1 janvier 2024 ? Bpifrance propose un webinaire, le jeudi 18 janvier prochain, pour faire le point sur les nouveautés 2024.
En tant que futur dirigeant d’une entreprise, il vous est indispensable de vous tenir informé des évolutions législatives et réglementaires. La veille juridique permet, en effet, de s’assurer de la conformité de sa future entreprise aux différentes réglementations en vigueur et de détecter les changements qui peuvent avoir un impact sur sa stratégie et ses activités. Pour accompagner les entrepreneurs dans cette démarche, la banque publique d’investissement Bpifrance propose un webinaire gratuit sur inscription, le jeudi 18 janvier de 11h à 12h, animé par des juristes Bpifrance Création.
Revalorisation des seuils et plafonds
Ce webinaire sera l’occasion de balayer les nouvelles mesures fiscales et sociales entrées en vigueur en ce début d’année, telles que la revalorisation des seuils et plafonds (barème IR, seuil micro BA, franchise en base de TVA, Smic, plafond de la Sécurité sociale, etc.), l’aménagement du calendrier de suppression de la CVAE, la création d’un nouveau crédit d’impôt industrie verte, la suppression de l’exonération d’impôt pour les JEI et la création d’un nouveau statut JEC, le renforcement du crédit d’impôt pour souscription au capital d’une JEI ou d’une JEC, la modification de l’assiette de calcul des cotisations sociales pour les entrepreneurs individuels, la prorogation du dispositif de modulation des cotisations sociales en temps réel, ou encore le dispositif de précompte des cotisations pour les micro-entrepreneurs ayant recours à une plate-forme numérique.
Pour s’inscrire, rendez-vous sur
le site de Bpifrance
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Pour répondre aux défis posés par le télétravail, Hunting Town propose des team building virtuels sous forme d’escape games. Une expérience interactive qui encourage la résolution de problèmes et l’esprit d’équipe, sans quitter son bureau ou domicile.
Le concept de Hunting Town repose sur la volonté de rassembler virtuellement des collaborateurs en télétravail autour d’une activité ludique sans que l’entreprise n’ait à gérer la logistique des déplacements : « Notre activité propose une série d’énigmes à résoudre dans plusieurs endroits du monde, explique Thibaut Giuseppi, Fondateur de Hunting Town. En l’espace d’une heure, les joueurs se seront baladés virtuellement au Machu Picchu, à Angkor, à Venise, en Laponie, ou encore dans une réserve au Kenya ». Concrètement, Hunting Town propose à ses cdivts de privatiser une session. Les équipes ont alors une heure pour arpenter plusieurs lieux grâce à Google Street View et y résoudre des énigmes cachées. Chaque équipe a une conférence spécifique pour échanger, réfléchir et résoudre le maximum d’énigmes dans le temps imparti. Cette idée d’escape game vituel est née par nécessité : « Lors de la crise du Covid-19, notre activité historique (jeu de piste en ville) a été complétement arrêtée. Nous avons dû rebondir pour assurer la pérennité de la société. Personne n’a été mis au chômage partiel, toute l’équipe a travaillé pour créer ce produit, qui n’a eu de cesse de s’améliorer depuis. »
Avoir un time to market le plus faible possible
L’idée étant développée dans un contexte de crise, le fondateur a dû faire face à un problème de timing : « Il fallait rendre opérationnelle une idée et avoir un time to market le plus faible possible. Une autre difficulté a été de faire de la pédagogie auprès des cdivts parce que le produit était novateur. Il a fallu expliquer comment cela fonctionnait, et rassurer nos cdivts sur la simplicité de mise en œuvre. » À court terme, l’entreprise veut continuer à commercialiser ce produit, notamment auprès des sociétés internationales pour qui le déplacement des collaborateurs est plus complexe. « À plus long terme, nous voulons rendre personnalisable ce produit pour des entreprises qui souhaitent créer des scénarios spécifiquement pour leur société. Nous sommes aussi en contact avec des musées pour rendre ludique une visite virtuelle de leurs collections. »
Fiche de l’entreprise
– Un chiffre : depuis le lancement de ce tour virtuel, c’est plus de 20 000 joueurs à travers le monde qui ont participé à une partie.– Un conseil : ne pas attendre. Si on a un emploi, rien ne nous empêche de tester une idée sur son temps libre. Et si les signaux sont au vert, là on peut se mettre à 100 % dessus. Trop de porteurs de projets (moi y compris) veulent attendre le moment parfait pour se lancer. Mais je ne crois pas qu’il existe. Il faut commencer tout de suite, quitte à commencer petit.– Un contact : Thibaut Giuseppi, www.hunting-town.com/team-building/virtuel/
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Parce que moins d’un tiers des entreprises créées aujourd’hui en France le sont par des femmes, le réseau Initiative France veut atteindre, d’ici cinq ans, la parité dans les projets qu’il accompagne.
Cet engagement d’atteindre la parité dans les projets soutenus d’ici à 5 ans fait suite aux résultats de deux enquêtes menées par Initiative France pour mieux comprendre les obstacles qui freinent la décision d’entreprendre chez les femmes. Ces enquêtes, réalisées en octobre-novembre 2023 et en novembre-décembre 2022, pointent notamment le fait que les cheffes d’entreprise auraient aimé bénéficier d’un accompagnement renforcé pour leurs démarches juridiques et comptables (34 %) ainsi que dans les étapes qui ont suivi la création ou la reprise de leur entreprise (parrainage pour 27 % et accompagnement dans les premiers mois pour 25 %).
Déclencher l’envie d’entreprendre
Ainsi, le réseau Initiative France formule plusieurs engagements pour améliorer l’expérience entrepreneuriale des femmes et déclencher leur envie d’entreprendre. Il propose notamment de s’appuyer sur l’expertise des réseaux d’entrepreneuriat des femmes (Forces Femmes, Action’elles, Les Premières, Femmes des Territoires) afin d’améliorer ses pratiques et de fournir un accompagnement et un financement à la hauteur des attentes. Il aimerait aussi atteindre la parité dans la composition des comités d’agrément en charge de l’octroi des prêts d’honneur et dans les conseils d’administration des associations locales. Enfin, il souhaite développer le programme « Vis ma vie d’entrepreneuse », qui met en relation des porteuses de projets et des dirigeantes expérimentées, pour qu’il soit effectif dans 100 associations d’ici à un an, et 200 d’ici à trois ans.
Pour en savoir plus :
www.initiative-france.fr
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Les entreprises qui souhaitent s’installer dans l’un des quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) peuvent bénéficier d’allègements fiscaux. Pour 2024, les plafonds d’exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) ont été réévalués à la hausse.
On compte actuellement quelque 1 300 quartiers prioritaires de la ville, en France métropolitaine et en outre-mer. Pour soutenir l’attractivité et le développement dans ces quartiers urbains en difficulté, une politique d’allègement fiscal a été mise en place en faveur des entreprises installées ou souhaitant s’y installer, notamment une exonération temporaire de cotisation foncière des entreprises (CFE). À ce titre, pour l’année 2024, les plafonds d’exonération de CFE pour les entreprises situées dans une zone urbaine en difficulté ont été réévalués à la hausse (+6 %) compte tenu de la variation des prix constatée par l’Insee.
Modification des plafonds d’exonération
L’exonération s’applique, en effet, dans la limite d’un montant de base nette imposable, actualisé chaque année. Ainsi, pour les créations ou extensions d’établissements réalisées depuis le 1er janvier 2015 dans les QPV (ou dans les anciennes ZUS avant le 31 décembre 2014), la limite des plafonds d’exonération de CFE s’élève à 32 468 € de base nette imposable pour 2024 (contre 30 630 € en 2023). Pour les activités commerciales dans les QPV, la limite s’élève à 87 584 € de base nette imposable (contre 82 626 €).
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La procédure de reprise des actes accomplis par les futurs associés pour le compte d’une société en formation est assouplie. La mention selon laquelle ces actes sont conclus « au nom » ou « pour le compte » de la société en formation n’est plus exigée.
Lorsqu’elle est en cours de formation, une société n’a pas encore la personnalité morale car elle n’a pas encore d’existence juridique. Elle n’a donc pas la capacité juridique d’accomplir des actes tant qu’elle n’est pas immatriculée au Registre du commerce et des sociétés (RCS). Par conséquent, ce sont les futurs associés qui accomplissent les actes qui sont nécessaires à la création de la société et au démarrage de son activité (signature d’un bail, souscription d’un prêt…) pour le compte de celle-ci. Et ces actes doivent, une fois que la société est immatriculée au RCS, être repris par celle-ci. Ils sont alors réputés avoir été souscrits dès l’origine par la société.
À ce titre, jusqu’à maintenant, pour que la reprise de ces actes soit valable, il fallait que les futurs associés inscrivent expressément qu’ils étaient conclus « au nom » ou « pour le compte » de la société en formation. Et attention, les tribunaux considéraient que les actes qui ne comportaient pas cette mention précise ne pouvaient pas être repris.
La Cour de cassation vient d’assouplir sa position et n’exige plus ce formalisme rigoureux. Désormais, elle considère qu’il appartient au juge d’apprécier si, au regard des mentions figurant dans l’acte et aussi de l’ensemble des circonstances, la commune intention des parties n’était pas que l’acte fût conclu au nom ou pour le compte de la société en formation. Le fait de ne pas mentionner dans l’acte qu’il est conclu « au nom » ou « pour le compte » de la société n’est donc plus rédhibitoire.
Cassation commerciale, 29 novembre 2023, n° 22-12865
Cassation commerciale, 29 novembre 2023, n° 22-18295
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L’entreprise Handi-Gaspi mise sur la lutte contre le gaspillage pour ses biscuits Kignon. Elle récupère les invendus de pain pour fabriquer des petits gâteaux, tout en faisant travailler des personnes en situation de handicap. Un double enjeu sociétal.
Alix, Louise et Katia ont décidé de twister les codes de l’industrie agroalimentaire pour les rendre plus solidaires et circulaires : « Notre entreprise à impact social et environnemental permet de lutter contre le gaspillage alimentaire et de favoriser l’inclusion des personnes en situation de handicap, explique Katia. Nos biscuits sont, en effet, fabriqués et conditionnés par des biscuitiers en situation de handicap mental et psychique, et nos recettes sont élaborées à partir d’invendus de pain revalorisés, le tout en bio et en local. » Le projet est né d’un double constat : le gaspillage alimentaire, qui s’élève aujourd’hui en France à 10 millions de tonnes d’aliments encore consommables, dont 200 millions de baguettes de pain chez les boulangers ; et au manque d’activité des personnes handicapées, dont le taux de chômage est 2 fois plus élevé que la moyenne nationale. Pour démarrer, les trois amies testent d’abord leur activité à toute petite échelle dans un atelier provisoire. « Puis avec l’aide des banques et des subventions, nous avons créé notre atelier semi-industriel actuel, implanté au cœur d’un ESAT. Nous sommes ainsi passé de 3 à 30 biscuitiers et avons boosté notre capacité de production. Avec 25 000 biscuits par jour actuellement, nous sentons que nous approchons de la saturation. »
Relocaliser les systèmes alimentaires
Depuis septembre 2023, la petite entreprise s’est rapprochée de la grande distribution : « Ce sont leurs invendus de pain bio que nous allons collecter et transformer en biscuits pour les revendre dans ces mêmes magasins, autour de la biscuiterie. Un modèle d’économie circulaire en local pour impliquer les équipes du magasin et sensibiliser les consommateurs aux enjeux sociaux et environnementaux de leur acte d’achat. » Étant donné la rapide croissance de leur activité et leur souhait de relocaliser les systèmes alimentaires, les créatrices prévoient également d’essaimer leur modèle « Handi-gaspi » sur de nouveaux territoires à l’été 2024 : « Recréer des schémas en circuits courts et prouver qu’à l’échelle des territoires, on peut allier impact positif et réalité économique. Notre but est de valoriser les invendus là ou ils sont, les transformer dans des ESAT du territoire et les commercialiser localement pour avoir la force de frappe d’un industriel et pouvoir répondre à une demande nationale, à travers ce maillage d’ateliers locaux ! » Deux nouvelles biscuiteries devraient ainsi voir le jour en 2024 à Paris et à Lyon.
Fiche de l’entreprise
– Un chiffre : avec Kignon, ce sont 300 baguettes de pain par jour revalorisées, soit 60 000 litres d’eau économisés chaque jour– Un conseil : croyez en vos idées !– Un contact : Katia Tardy, https://kignon.fr/
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La Banque publique d’investissement Bpifrance a proposé un webinaire, le 23 novembre dernier, pour présenter « Mon Pass Créa ». Disponible en replay, il détaille cette boîte à outils indispensable pour tout porteur de projet.
De nombreux porteurs de projet ont une idée de création d’entreprise mais ne savent pas par où commencer. Pour les accompagner dans leurs démarches, Bpifrance présente, à travers le replay d’un webinaire qui s’est tenu récemment, son dispositif « Mon Pass Créa », une boîte à outils pour les futurs créateurs. Ce dispositif les aide à construire leur projet de création de l’idée jusqu’au développement de leur entreprise.
10 étapes pour avancer dans la construction de son projet
Mon Pass Créa donne ainsi accès à un parcours personnalisé en 10 étapes pour avancer dans la construction de son projet d’entreprise, à un carnet d’adresses pour contacter le bon réseau d’accompagnement, à un business plan en ligne pour rédiger un dossier du projet, à un pitch deck pour élaborer son texte de présentation, à un coffre-fort pour stocker ses documents et les partager avec ses partenaires ainsi qu’à des actualités et à des évènements sur la création d’entreprise. Le support présenté pendant le webinaire est téléchargeable gratuitement.
Pour consulter le replay :
https://bpifrance-creation.fr/webinaires
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Profiter d’un séjour de vacances pour soutenir une association, c’est le concept imaginé par Solikend, une jeune entreprise basée à Biarritz. Le paiement des séjours qu’elle met en vente est ainsi intégralement reversé au profit d’associations locales ou nationales.
Solikend est une jeune entreprise idéalement située à Biarritz auprès de nombreux hôtels, villages vacances & campings. Elle met en vente des séjours dans ces hébergements dont le paiement est intégralement reversé au profit de 42 associations bénéficiaires œuvrant dans tous les domaines (environnement, enfance, action sociale, recherche médicale…). « Pour en profiter, le cdivt procède comme sur un site de réservation classique mais choisit, lors de la réservation, une association à laquelle l’établissement réservé s’engage à reverser 100 % du paiement », explique Yoann Magnin, fondateur de la start-up. À l’origine du projet, un constat simple : les hôtels et villages vacances sont rarement complets. Solikend propose à ces établissements de mettre à profit une partie de leurs chambres vacantes dans une démarche RSE. Lancé fin 2019, le dispositif a rapidement suscité l’engouement du secteur hôtelier : « La plate-forme compte aujourd’hui plus de 230 hôtels partenaires, à la fois des petits hôtels indépendants 2* 3*, ainsi que de prestigieux établissements 4* 5* et Palaces. Cela permet de valoriser des chambres à des périodes où l’on sait que de toute façon l’hôtel ne se remplira pas. Celui-ci ne prend en charge que le coût marginal de la chambre, le ménage… c’est quasiment indolore. »
Encourager le tourisme régional
Le dispositif apporte d’autres avantages : « Cela les fait connaître auprès d’une catégorie de cdivts qui n’auraient pas forcément pensé à venir chez eux, et découvrent qu’il est un hôtel solidaire, qui mise sur le développement durable. En outre, les cdivts vont souvent s’offrir des petits extras : petit déjeuner, coupe de champagne, gel douche ou bougie au parfum de l’hôtel… et parfois, revenir ». Pour les associations soutenues, Solikend représente un outil innovant de collecte de fonds permettant de toucher une nouvelle cible de sympathisants grâce à un concept ludique et unique en son genre dans le secteur de la générosité. Solikend souhaite à présent, à travers différentes offres, encourager le tourisme régional en dehors des périodes de très haute saison, et notamment sur la basse et moyenne saison. « Ainsi, non seulement Solikend permettra de générer des montants significatifs pour nos associations partenaires, mais cela impactera positivement l’économie touristique, notamment au travers des activités et des consommations réalisées par les cdivts solidaires. »
Fiche de l’entreprise
– Un chiffre : l’entreprise vient de dépasser les 700 000 € de dons générés, avec 4 000 cdivts et 230 hôtels partenaires.– Un conseil : il faut parler au maximum de son idée initiale et ne pas croire qu’on a une idée magique qu’on risque de se faire voler. Les idées magiques n’existent pas.– Un contact : Yoann Magnin, www.solikend.com
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Pour renforcer l’entrepreneuriat deeptech, l’État a lancé deux concours, I-PHD et I-LAB, qui offrent aux lauréats différents services d’accompagnement et de financement adaptés au niveau de maturité de leur projet.
Le gouvernement veut faire de la France un pays leader en matière de création et de développement d’entreprises innovantes, notamment créées à partir des avancées de la recherche de pointe française. Pour soutenir les chercheurs et créateurs d’entreprises innovantes, l’État a mis en place les Concours d’innovation i-PhD et i-Lab, qui sont financés dans le cadre de France 2030 et opérés pour le compte de l’État par la banque publique d’investissement Bpifrance en collaboration avec l’Agence de la transition écologique (ADEME).
Stimuler la dynamique entrepreneuriale des chercheurs
Destiné à stimuler la dynamique entrepreneuriale des jeunes chercheurs, le concours i-PhD accompagne le développement de start-up deeptech en div avec les organismes de transfert de technologies et les incubateurs de la recherche publique. Le concours i-Lab vise, quant à lui, à détecter des projets de création d’entreprises de technologies innovantes et à soutenir les meilleurs d’entre eux grâce à une aide financière et à un accompagnement adapté.
La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 1er février 2024.
Pour en savoir plus :
bpifrance.fr
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Pour changer les habitudes de mobilité des salariés sur les trajets domicile-travail grâce au vélo, la start-up Bee.Cycle accompagne les entreprises en leur apportant un maximum de services.
Bee.Cycle est une société de services qui démocratise et facilite le vélo en entreprise. « L’idée est de proposer une solution de location longue durée entre 24 et 48 mois, incluant des prestations sur-mesure selon les services choisis, explique Jean-Christophe Melaye, co-fondateur de Bee.Cycle. Cela peut-être des vélos partagés (vélos de société) ou individuels (vélos de fonction) adaptés à tous les usages ». Bee.Cycle accompagne ainsi l’entreprise à toutes les étapes, du choix des vélos jusqu’à la revente d’occasion, pour que cela soit simple à mettre en place, incitatif pour le collaborateur et économique pour tout le monde. Jean-Christophe a cette idée alors qu’il travaille chez H&A. « En 2013, nous avons mis à disposition des vélos électriques pour les collaborateurs. Les équipes ont apprécié, certains ont changé leurs habitudes, d’autres sont allés jusqu’à demander un vélo électrique plutôt qu’une augmentation de salaire ! Pourtant, c’est vite compliqué pour la société de gérer cela et de nombreuses questions se posent : qui gonfle les pneus ? charge les batteries ? emmène le vélo en réparation ?… »
Une reprise des codes de la voiture de fonction
Jean-Christophe s’associe alors à Richard Hardillier, le Président fondateur d’H&A, pour lancer Bee.Cycle en 2019 et proposer un service complet. « Le concept est simple, nous avons repris ceux de la voiture que nous avons adapté aux vélos. » À cette époque, ce sont des précurseurs, qui passent beaucoup de temps à « évangéliser » les prospects sur leur solution. « De plus, le marché du vélo n’est pas organisé pour un service BtoB au niveau national. Il n’existe aucun acteur capable de nous accompagner sur la maintenance ou la livraison sur site partout en France. Nous avons dû mailler le territoire avec des prestataires différents ». Après avoir traversé une crise du Covid-19 et son confinement, l’entreprise s’est adaptée, le marché est bien présent, et le modèle économique est solide. À court terme, l’entreprise veut accélérer sa digitalisation et recrute. « Nous souhaitons également accompagner nos cdivts sur l’impact positif de la mise en place de vélos en entreprise : gains bilans carbone, RSE, marque employeur, santé des collaborateurs… À plus long terme, nous envisageons un déploiement à l’international et un service de vélos d’occasion ! »
Fiche de l’entreprise
– Un chiffre : plus de 250 entreprises sont déjà cdivtes, soit plus de 2 000 vélos en gestion– Un conseil : être bien à l’écoute de son marché afin d’être capable de s’adapter, d’accélérer et donc d’investir au bon moment si besoin.– Un contact : Jean-Christophe Melaye, www.bee-cycle.fr
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