Le fait que la dénomination sociale d’une société soit différente de celle mentionnée dans un acte souscrit alors qu’elle était en formation n’invalide pas la reprise de cet acte par la société.
Lorsqu’elle est en cours de formation, une société n’a pas encore la personnalité morale car elle n’a pas encore d’existence juridique. Elle n’a donc pas la capacité juridique d’accomplir des actes tant qu’elle n’est pas immatriculée au Registre du commerce et des sociétés (RCS). Par conséquent, ce sont les futurs associés qui accomplissent les actes qui sont nécessaires à la création de la société et au démarrage de son activité (signature d’un bail, souscription d’un prêt…) pour le compte de celle-ci. Et ces actes doivent, une fois que la société est immatriculée au RCS, être repris par celle-ci. Ils sont alors réputés avoir été souscrits dès l’origine par la société.
En pratique : la reprise des actes intervient lors de la signature des statuts (pour les actes accomplis avant la signature des statuts et qui sont annexés aux statuts) ou s’opère par une décision des associés prise après l’immatriculation de la société (pour les actes accomplis avant l’immatriculation).
À ce titre, la Cour de cassation vient d’affirmer que la reprise d’un acte conclu pour le compte d’une société en formation est valable, sauf dol ou fraude, même si la société effectivement immatriculée ne revêt pas la même dénomination sociale que celle mentionnée dans cet acte.
Dans cette affaire, la cour d’appel avait annulé un bail conclu pour le compte d’une société en formation au motif que la dénomination de la société ayant repris ce bail après son immatriculation (« Les Petits Lascards ») était différente de celle mentionnée dans celui-ci (« L.P.L. »). La Cour de cassation a censuré la décision de la cour d’appel.
Cassation commerciale, 28 mai 2025, n° 24-13370
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Le CIC et le Moovjee ont dévoilé la 9 édition de leur baromètre sur les étudiants et l’entrepreneuriat. Les chiffres indiquent qu’en 2025, ils n’ont jamais été aussi nombreux à rêver d’entrepreneuriat.
La nouvelle édition du baromètre du CIC et du Moovjee révèle que 57 % des étudiants français envisagent de créer ou de reprendre une entreprise. Un chiffre en hausse de 16 points en 2 ans ! À la question « Pourquoi ? », ils répondent pour être libres de leurs choix (46 %), de leurs idées (43 %), de leurs décisions (46 %), pour vivre de leur passion, pour avoir un impact positif sur la société (27 %) ou pour innover dans un domaine qui les inspire (33 %). Cette demande de liberté est particulièrement présente chez les étudiantes qui, à 49 %, veulent être libres de leurs décisions, et à 47 % concrétiser leurs idées.
Bénéficier d’un mentor
90 % des étudiants estiment toutefois la démarche difficile et identifient d’ores et déjà certains obstacles comme le manque de financement (59 %) ou la peur de l’échec (47 %).
Mais 31 % ont déjà pris l’initiative de chercher des informations sur les dispositifs d’aide. Pour 88 % des sondés, les dispositifs d’aide à la création d’entreprise ne sont pas accessibles à tous et 84 % aimeraient la mise en place d’aides spécifiques pour les jeunes des zones rurales ou populaires. 81 % appellent à des politiques publiques plus équitables. Enfin, ils sont 83 % à vouloir bénéficier d’un mentor pour leur ouvrir des portes, leur donner confiance et les aider à grandir.
Pour consulter l’étude :
www.moovjee.fr
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La Métropole Européenne de Lille (MEL) lance, au cœur de la Ruche de Tourcoing, un Espace Métropolitain de l’Entrepreneuriat qui ouvrira le 1 septembre 2025. Un nouveau lieu de ressources au service des entrepreneurs du territoire.
La MEL voulait un lieu fédérateur pour entreprendre, innover et mieux orienter les porteurs de projets du territoire. C’est chose faite avec l’Espace Métropolitain de l’Entrepreneuriat, ouvert dans le cadre de la Stratégie Métropolitaine de l’Entrepreneuriat (SME) adoptée en juin 2024. Dans cet espace, les porteurs de projet trouveront une porte d’entrée unique et un accès simplifié à l’ensemble des services et dispositifs d’accompagnement de la MEL.
Développer ses compétences entrepreneuriales
Destiné à toute personne motivée par la création d’entreprise, en quête d’orientation, de conseils ou de soutien à la structuration de son projet, ce lieu permettra d’informer sur les opportunités économiques et les acteurs du territoire, de sensibiliser aux savoir-faire essentiels à la création d’activité (modèles économiques, aides, numérique, etc.) via des ateliers pratiques et des témoignages, de développer ses compétences entrepreneuriales à travers des modules d’accompagnement…
En outre, les jeunes entreprises pourront être hébergées au sein de la Ruche de Tourcoing, dans des conditions propices à leur développement.
Pour en savoir plus :
https://entreprises.lillemetropole.fr/
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Pour foviser la reprise d’entreprises et lever les freins qui pourraient exister, le gouvernement vient de lancer une « Mission Reprise » qui va réunir tous les acteurs de la transmission-reprise et proposer des solutions concrètes.
Ce sont près de 500 000 entreprises qui seront à céder dans les 10 prochaines années. Ces entreprises représentent la vitalité des territoires et détiennent souvent un vrai savoir-faire. Malheureusement, plusieurs freins existent à la reprise d’entreprise, notamment le manque de repreneurs et les difficultés inhérentes au marché des transmissions. Pour apporter des réponses, le gouvernement s’est saisi du sujet. Il relance tout d’abord les travaux d’analyse de la publication annuelle des données sur la transmission, réalisée par la Direction générale des Entreprises (DGE) « Les transmissions d’entreprises : tendances, défis et enjeux pour l’économie française ».
Quatre groupes de travail
Pour aller plus loin, il met en place une mission dédiée à la transmission-reprise qui rassemble, sous la coordination de la DGE, les principaux acteurs nationaux de la transmission-reprise. Objectif : favoriser une culture de la transmission et du repreneuriat à travers un plan d’actions concrètes réalisé par ces spécialistes répartis en 4 groupes de travail. Un groupe se chargera de la sensibilisation, information et formation, un autre de l’appariement entre l’offre et la demande, un troisième travaillera sur les freins fiscaux, réglementaires et financiers, et le dernier sur l’animation territoriale et la coordination.
Les premiers travaux devraient être restitués fin 2025 et constituer les fondations d’une future feuille de route « Mission Reprise ».
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Pour la 4 année, l’entreprise Newrest, leader dans la restauration hors foyer, et le réseau d’accompagnement à la création d’entreprise Initiative France proposent leur concours de pitch des jeunes entrepreneurs à Toulouse le 18 novembre prochain.
Révéler le potentiel des moins de 30 ans, inspirer et mettre en lumière les nouvelles pépites entrepreneuriales, c’est ce que vise le Concours de pitch des jeunes entrepreneurs organisé par Initiative France et Newrest. À travers ce partenariat, les deux organismes veulent favoriser l’accès des jeunes à l’entrepreneuriat, notamment ceux issus de territoires fragilisés, pour faire de la création-reprise un levier d’insertion et d’émancipation économique.
Des prix allant de 3 000 à 5 000 €
Ce concours est ouvert aux entrepreneurs de moins de 30 ans accompagnés et financés par le réseau Initiative France, qui peuvent postuler jusqu’au 10 septembre en envoyant une vidéo de pitch pour espérer être sélectionnés parmi les 10 finalistes. Un webinaire « Pitcher pour convaincre », disponible sur le site d’Initiative France, propose des conseils pour réussir son intervention. Les lauréats auront 2 minutes pour convaincre le jury et tenter de remporter l’un des 5 prix remis par les partenaires : le Prix du meilleur pitch (5 000 € par Newrest), le Prix du pitch engagé (4 000 € par la Maaf), le Prix du pitch audacieux (4 000 € par Mutlog), le Prix Réseaux sociaux (3 000 € par le Crédit Agricole) et le Prix Coup de cœur de la salle (3 000 € par Initiative France).
Pour en savoir plus :
https://initiativefrance.wiin.io/fr/applications/concours-de-pitch-4
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L’application mobile Finzee veut aider les personnes qui sont régulièrement à découvert à remettre de l’ordre dans leurs finances personnelles grâce à la méthode du budget base zéro et des enveloppes virtuelles.
Finzee est une application mobile qui permet à chacun de mieux gérer son budget, même sans compétences en finances. « Elle repose sur une méthode simple mais puissante : le budget base zéro, combiné à un système d’enveloppes virtuelles, explique son créateur Johann Nguelet. L’objectif est d’aider les utilisateurs à savoir exactement où part leur argent, à épargner chaque mois, et à retrouver la maîtrise de leurs finances. J’ai moi-même grandi dans un foyer endetté, et à l’âge adulte, je me suis moi aussi retrouvé avec plus de 30 000 € de dettes. Après avoir testé plusieurs méthodes sans résultats, c’est en combinant la technique du budget base zéro et le système des enveloppes que j’ai réussi à me sortir de cette situation. » À l’origine, Johann crée un simple tableau Excel, puis un Google Sheet qu’il partage à sa communauté. « Les retours ont été incroyables. Beaucoup de personnes m’ont dit que cette méthode changeait leur vie… mais qu’il leur manquait une solution simple et intuitive pour l’utiliser au quotidien. C’est comme ça que j’ai décidé de créer Finzee. »
Une aide active de la communauté sur les réseaux
Pour lancer son concept, Johann développe d’abord une version très simple en collaboration avec un développeur freelance. « Puis, j’ai fait évoluer l’application en m’appuyant sur les retours de ma communauté, qui m’aide à prioriser les fonctionnalités. J’ai dû alors faire face à deux gros défis : technique, car je ne suis pas développeur et j’ai dû apprendre à structurer un produit numérique complexe. Marketing, car faire connaître une application dans un marché concurrentiel demande de se différencier sans budget publicitaire massif. » Avec l’aide de sa communauté sur les réseaux sociaux (plus de 150 000 personnes), il obtient ses premiers utilisateurs très engagés et fait connaître l’app uniquement par le bouche-à-oreille. « En deux mois, Finzee a déjà dépassé les 5 000 téléchargements. L’application est très bien notée (4,9/5 sur les stores), avec un excellent taux d’engagement : les utilisateurs ajoutent en moyenne plus de 50 transactions par mois. » L’appli devrait être prochainement disponible en version Android, actuellement en développement. « Je travaille aussi sur l’amélioration de l’onboarding pour aider les nouveaux utilisateurs à mieux utiliser l’application. Je souhaite également déployer plus de fonctionnalités et traduire l’application en plusieurs langues pour une ouverture à l’international, d’abord dans les pays francophones, puis en Europe. »
Fiche de l’entreprise
– Un chiffre : 5 000 téléchargements en 2 mois– Un conseil : ne cherchez pas à avoir un produit parfait avant de vous lancer. Créez une première version simple, mettez-la entre les mains de vos futurs cdivts, et améliorez-la grâce à leurs retours. Ce sont eux qui façonneront votre produit, pas votre idée initiale seule.– Un contact : Johann Nguelet, johann@budget-power.fr
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Le Fighters Program entend révéler les talents sous-estimés et leur donner les moyens de bâtir des projets ambitieux via un accompagnement gratuit. Les candidatures sont ouvertes jusqu’au 31 août 2025.
Le campus de start-up Station F à Paris propose plus de 30 programmes d’accompagnement, dont le Fighters Program qui vise plus particulièrement « ceux qui ne rentrent pas dans les cases », c’est-à-dire les personnes issues d’environnements moins privilégiés qui veulent devenir entrepreneur, sans considération de leur parcours personnel ou de leur formation. Ce programme leur apporte les ressources adaptées et les clés du monde de l’entrepreneuriat.
Challenger son projet
L’accompagnement proposé par le Fighters Program se déroule en deux temps. Une première partie est consacrée à la validation de l’idée et se déroule sur une durée d’un mois. Elle permet de créer ou de challenger son projet via une mise en réseau, des modules professionnalisants et des événements impactants. La deuxième partie s’attache à tester et affiner sa solution. Pendant 6 mois, le porteur de projet peut structurer sa start-up, tester son marché, consolider son modèle et gagner en autonomie entrepreneuriale. À la fin, l’entrepreneur peut pitcher son projet devant les acteurs qui gèrent les autres programmes de Station F et ainsi postuler à d’autres sessions sur le campus.
Pour en savoir plus :
https://stationf.co/apply?program=fighters
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Pour contrôler la population des moustiques tigres sans utiliser de pesticides, la start-up Terratis a développé une solution innovante unique en France qui s’appuie sur la Technique de l’Insecte Stérile (TIS).
Terratis propose une solution écologique et durable pour lutter contre le moustique tigre, vecteur de maladies comme la dengue ou le chikungunya. « Grâce à la Technique de l’Insecte Stérile (TIS), nous relâchons des moustiques mâles rendus stériles par rayons X : ils s’accouplent avec les femelles, mais les œufs ne donnent pas de descendance, explique Clelia Oliva, cofondatrice avec Dorian Barrère de Terratis. C’est une méthode sans pesticides, ciblée et respectueuse de l’environnement. Elle permet en outre d’agir sur de grands territoires et d’améliorer le bien-être, la qualité de vie et la santé, par la diminution des probabilités de transmission de virus. Avec ce système, la fertilité des moustiques sauvages est réduite de 60 à 70 % dès la première année, les piqûres de 80 %. La population de moustiques femelles est diminuée de 40 %. » Cette innovation est le résultat de plus de 14 ans de recherches menées par Clelia dont le parcours a commencé avec une thèse sur le moustique tigre à La Réunion, puis s’est poursuivi sur plusieurs terrains internationaux. « Ce qui nous anime, c’est de transformer une innovation scientifique en une réponse concrète, accessible et utile face à un enjeu de santé publique. »
Un espace ultra-sécurisé optimisé pour l’élevage
Le développement du concept s’est fait progressivement « avec des phases en laboratoire, puis en conditions semi-naturelles et enfin sur le terrain, avec une expérimentation réussie sur 20 hectares. Le vrai défi, c’était de rendre cette méthode reproductible, fiable et applicable à grande échelle. Nous avons donc conçu notre propre site pilote à Montpellier, un espace ultra-sécurisé et optimisé pour l’élevage, la stérilisation et la préparation des moustiques. » 2025 est la première année de déploiement opérationnel. « Nous collaborons avec des communes pionnières prêtes à s’engager dans une lutte raisonnée et efficace contre le moustique tigre. Les perspectives sont très encourageantes. » À court terme, l’entreprise veut étoffer son équipe et renforcer ses capacités de production. « À moyen terme, nous préparons la construction de notre première usine industrielle, qui devrait générer 70 emplois directs. Et à plus long terme, nous envisageons de répliquer notre modèle sur d’autres territoires français et d’adapter la TIS à d’autres insectes nuisibles agricoles, comme la mouche méditerranéenne des fruits. »
Fiche de l’entreprise
– Un chiffre : 1,5 million d’euros levés fin 2024.– Un conseil : restez fidèle à votre vision, mais sachez vous entourer. Ce sont les bonnes personnes, aux bons moments, qui font toute la différence entre une idée brillante et un projet qui change réellement les choses.– Un contact : Clelia Oliva, https://terratis.fr/
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La Fondation Entreprendre et l’Avise dressent le bilan du programme « Entrepreneuriat culturel d’utilité sociale et territoriale » qui accompagne les porteurs de projets culturels en milieu rural, en expérimentation pendant un an.
La culture joue un rôle fondamental dans la vitalité des territoires. Mais les porteurs de projets qui s’engagent dans cette voie font souvent face à d’importants défis : comprendre les enjeux locaux, impliquer les partenaires et les habitants, assurer un équilibre entre accessibilité financière et viabilité économique, convaincre les institutions et les financeurs de les soutenir, etc. Et peu d’entre eux trouvent un accompagnement adapté à leurs besoins. C’est pourquoi la Fondation Entreprendre et l’Avise ont lancé, en 2023, un programme baptisé « Entrepreneuriat culturel d’utilité sociale et territoriale » afin de tester et développer de nouvelles approches d’accompagnement.
Une ressource concrète pour ces initiatives
Pendant un an, ce programme a soutenu 4 expérimentations d’accompagnement de projets, puis a retranscrit les enseignements de cette expérimentation dans une publication qui vient de sortir. Cette publication constituera une ressource concrète pour favoriser le développement de ces initiatives. Parmi les enseignements tirés de ce programme, il est question notamment d’encourager le développement de coopérations territoriales via la mutualisation et la valorisation des ressources et des savoir-faire locaux, ou encore d’adapter les dispositifs d’accompagnement aux réalités des territoires ruraux et des projets avec, par exemple, une certaine souplesse face aux contraintes saisonnières.
Pour en savoir plus :
www.fondation-entreprendre.org
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Pour animer les points de vente, salons, lieux culturels ou espaces publics avec une expérience fluide et visuellement marquante, Holoprods propose des bornes holographiques interactives sans contact.
Alors que le monde est saturé de messages et d’écrans, capter l’attention en espace physique est devenu un défi stratégique. Les marques investissent des millions dans l’expérience cdivt, mais peinent à innover. Holoprods veut sortir des classiques écrans plats, affichages numériques ou autres dispositifs tactiles en proposant des bornes holographiques interactives sans contact, capables de projeter du contenu flottant dans les airs, visible à l’œil nu, manipulable par simple geste, sans casque ni interface physique. « Notre concept : réinventer l’expérience cdivt dans les lieux physiques (boutiques, salons, musées, etc.) grâce à une technologie immersive, intuitive et hygiénique, détaille Valentin Briset, cofondateur d’Holoprods. Chaque borne est personnalisable, tant dans son design que dans ses contenus interactifs, pour créer un parcours utilisateur mémorable. » L’idée de Holoprods est née en 2021, sur les bancs de l’École LDLC, lors d’un projet de création fictive. Trois étudiants – Valentin Briset, Vianney Bartnig et Baptiste Capelle – passionnés de technologie et de science-fiction, se sont lancés le défi de concevoir une borne holographique interactive. « Soutenus par les équipes pédagogiques et Laurent de la Clergerie, fondateur du groupe LDLC, nous avons développé les premiers prototypes, testé le concept sur le terrain, et reçu des retours très positifs. » En 2023, Holoprods devient une société à part entière, avec pour ambition de faire passer l’holographie du concept au concret, en la rendant accessible, utile et impactante pour les entreprises.
Proposer une offre de location plus accessible
Jusqu’à présent, l’entreprise réalisait uniquement des bornes sur-mesure, adaptées à chaque cdivt ou projet : « Très belles mais aussi très chères. Grâce à la Bourse French Tech, nous avons développé une version de notre borne en tôlerie industrielle, et nous sommes désormais en mesure de lancer des petites séries, avec un design standardisé mais personnalisable grâce à des stickers magnétique. Cela nous permettra de réduire les coûts, de gagner en réactivité et de proposer une offre de location plus accessible pour les entreprises. » À plus long terme, l’équipe veut pouvoir supporter l’innovation et le développement de ses produits grâce à des options de vente location. « Nous aimerions aussi nous intégrer dans le médical et la restauration. Sur ces marchés, nous pouvons vraiment avoir un impact grâce à l’aspect hygiénique de nos technologies. »
Fiche de l’entreprise
– Un chiffre : 26 000 € ont été obtenus grâce à une Bourse French Tech– Un conseil : il faut entreprendre dans ce qui plait. L’argent est important bien sûr, mais il reste plus simple de travailler sur un sujet qui nous est presque naturel.– Un contact : Valentin Briset, https://www.holoprods.com/
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